Prendre ou proposer un cheval en demi-pension entraine des responsabilités pour le propriétaire comme pour le(s) demi-pensionnaire(s). La question de l’assurance est donc
essentielle. La licence FFE est-elle suffisante ? Êtes-vous protégés si vous êtes impliqués ? Cavalassur a compilé pour nous ce qu'il faut savoir si on envisage une assurance dans le cadre d'une demi-pension.
La Responsabilité Civile
La Responsabilité Civile (RC) est l’assurance qui couvre les dommages causés par le cheval à un tiers. Un « tiers », c’est une personne étrangère au cheval et à son cavalier : une personne extérieure qui serait "victime" du cheval. Si l'équidé cause des dégâts, on va rechercher qui en avait la responsabilité au moment du sinistre. Car cette personne en est le "gardien", et c’est sa Responsabilité Civile qui sera engagée. Cavalier DP ou non, c’est le gardien du cheval au moment des faits qui sera sollicité.
Il appartient donc à chaque personne amenée à s’occuper du cheval de vérifier qu’il est couvert par une garantie.
Généralement, les compagnies spécialisées distinguent 2 assurances :
La Responsabilité Civile Propriétaire d’Equidé (RCPE). Elle permet de couvrir les dommages causés par le cheval non monté. Elle est généralement souscrite par le propriétaire, mais peut avoir une utilité pour un demi-pensionnaire si celui-ci a régulièrement la garde du cheval en dehors des séances montées ou à pied (et leur préparation). Elle est proposée par Cavalassur au tarif de 27,50 € par an.
La Responsabilité Civile du cheval monté, qui couvre les éventuels dégâts causés par le cheval lorsqu’il est au travail (y compris à pied et aux soins). Celle-ci est comprise dans la licence FFE, mais il n'est pas rare que les demi-pension(s) aient lieu hors des centres équestres. Vous savez désormais qu'il est possible d'établir une demi-pension en étant assuré sans être licencié ! A partir de 37,50€, vous pouvez cumuler RCPE + RC cheval monté chez Cavalassur (contre 36€ de licence + 29€ de RCPE à la FFE par exemple). (Tarifs variables en fonction de la discipline pratiquée)
La Responsabilité Civile est donc une assurance primordiale. Elle permet d’indemniser les petits soucis (un cheval qui casse un rétroviseur sur le parking de l’écurie), comme les gros problèmes (une cavalière qui chute, son cheval qui s’emballe et provoque un carambolage sur la départementale après avoir renversé un enfant). Les sommes engagées peuvent vite être astronomiques ! C'est la RC du gardien du cheval au moment des faits qui sera invoquée.
Attention : pour assurer ses propres biens ou lui-même, le gardien du cheval doit souscrire une assurance spécifique (pour lui-même ou par exemple pour sa selle, son van, sa voiture...). Comme indiqué plus haut, l'assurance Responsabilité Civile n'est là que pour pour payer à notre place les frais des victimes, les "tiers", liés à l'accident ; de la même manière qu'une assurance au tiers pour une voiture.
Les frais vétérinaires
Dans le cadre d’une demi-pension, la règle établie en ce qui concerne l’assurance frais vétérinaires... est celle que le propriétaire et son/ses cavaliers DP décideront entre eux ! Assuré ou non, il est fortement recommandé d’établir un contrat afin de déterminer qui aura la charge de la facture. De nombreux cas de figure sont envisageables :
- Prise en charge des frais à 100% par le propriétaire
- Prise en charge des frais à 100% pour le demi-pensionnaire
- Répartition des frais en fonction de leur nature
- Frais divisés par 2 pour la durée de la demi-pension
- ...
Sachez qu'un contrat fait avec CavalCloud vous offre la possibilité de faire figurer en détail la répartition des frais choisie (article connexe). On peut par exemple partager les frais d’entretien (vaccins, vermifuges, maréchalerie...) et laisser à la charge du propriétaire les frais vétérinaires dont personne n’est responsable (cheval qui se blesse au paddock, ou qui attrape la maladie de Lyme), tout en demandant au demi-pensionnaire de régler les factures relatives à un accident dont il serait responsable (fuite suite à une porte mal fermée, blessure causée par une pose de bandes de repos approximative…). En fonction de cette répartition, vous saurez s'il est intéressant pour vous de souscrire un contrat d’assurance, que vous soyez propriétaire ou "gardien occasionnel". Dans la mesure où une assurance comporte souvent une franchise, et où les frais ne sont parfois pas couverts à 100%, le contrat de demi-pension reste fortement conseillé pour savoir qui paye quoi, avec ou sans assurance.
Le plus important, c’est que tout soit clair pour tout le monde. La meilleure solution pour ça, c'est de l'écrire dans un contrat.
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Les autres frais
Certains frais d’entretien (compléments alimentaires, vermifuges, ostéo...) peuvent être pris en charge par une assurance. Ici aussi, il sera important de définir dans le contrat de demi-pension qui a la charge de quoi, et à quelle hauteur. Qui que soit le titulaire du contrat, ce sera toujours le propriétaire qui sera indemnisé en cas de sinistre mortalité ou invalidité. Le cavalier lui-même peut souscrire une assurance personnelle (individuelle accident) pour être couvert en cas de blessure : la décision de s’assurer lui appartient.
Enfin, et même si cela ne concerne pas directement l’assurance, il est important de spécifier ce qu'il doit se passer en cas de pathologie immobilisant le cheval. Est-ce que la demi-pension cesse ? Au bout d’un certain délai ? Le prix est-il revu à la baisse ?
Ces clauses sont aussi prévues dans le générateur de contrat de demi-pension de CavalCloud.
En conclusion, si une responsabilité civile est indispensable pour chaque cavalier, la répartition des frais liés à l’assurance est à l’appréciation de chacun.
Chaque demi-pension est unique. Les règles sont à définir entre cavaliers demi-pensionnaires et propriétaire. L’essentiel étant d'arriver au meilleur compromis pour que tout le monde y trouve son compte. Assurer un cheval est une sécurité non négligeable, dont on prend vite conscience quand on obtient la responsabilité d’un cheval… Même en demi-pension.
Merci à Cavalassur pour ces éclairages ! Retrouvez toutes leurs offres ici.
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